EDITEUR

Editeur : AtmoSud - Siège social Marseille : Bât. Le Noilly Paradis, 146 rue Paradis, 13294 Marseille cedex 06
Tél. : 04 91 32 38 00. Fax : 04 91 32 38 29
Statut de l'éditeur : Association à but non lucratif (loi 1901), agréée par le MEDDE pour la Surveillance de la Qualité de l’Air en Provence‐Alpes‐Côte d’Azur
Webmaster : Service communication – nous contacter
Responsables de publication : Christelle PAKULIC et Dominique ROBIN
 

CONCEPTION - HEBERGEMENT

Hébergeur : AtmoSud
Conception : Image Multimédia 10, boulevard de la Valampe 13220 - Châteauneuf-les-Martigues https://www.imagemultimedia.fr

DROITS D'UTILISATION ET DE REPRODUCTION

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : L’ensemble des textes, illustrations, données, photographies, plans, dessins, animations, sons et vidéos inclus dans ce site Internet sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur quelle qu’en soit la source.

Les documents proposés en téléchargement sont en accès libre pour une utilisation individuelle. Ils peuvent être reproduits en tout ou partie à des fins pédagogiques ou professionnelles. Ils ne peuvent en aucun cas faire l’objet de publications commerciales.

Toute utilisation totale ou partielle de ce site web doit faire référence au projet CLIMAERA, au titre complet du site et le cas échéant d’un lien renvoyant vers le document original en ligne. AtmoSud et ses partenaires ne peuvent en aucune façon être tenus responsables des interprétations, travaux intellectuels, publications diverses faits sur la base des contenus de ce site web pour lesquels AtmoSud et ses partenaires n'auront pas donné d'accord préalable.

MISES EN GARDE

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, AtmoSud et ses partenaires déclinent toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les liens proposés vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité d’AtmoSud et de ses partenaires, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

Par ailleurs, AtmoSud et ses partenaires se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Il est à la charge de tout utilisateur de ces données de s'assurer qu'il dispose de la dernière version en vigueur.
 

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes : AtmoSud, partenaires d’AtmoSud ou de banques d'images comme Fotolia ou Flicker.

AtmoSud peut ponctuellement reprendre une illustration d’un partenaire pour valoriser un évènement auquel il participe, mais cet usage reste dans le cadre des droits d’utilisation de celle-ci. AtmoSud décline toute responsabilité en cas de non-respect des droits d’auteurs par le partenaire.

Pour toute demande liée aux photos : retrait de photos, précisions des sources ou autres demandes, merci de vous adresser au service communication d’AtmoSud. nous contacter